Cela faisait bien 60 ans que les habitants de Mauny empruntaient ce chemin forestier. Quand il fut soudain barré d'une tranchée par le châtelain. Procès...
Depuis des décennies, les habitants de Mauny empruntaient un sentier serpentant à travers la forêt. Ce chemin, à l’origine tracé par les propriétaires pour leur usage exclusif, était devenu une voie familière pour tous les villageois. Aussi y voyaient-ils un droit acquis par l’habitude et voilà qui n'est pas sans rappeler une affaire similaire à Jumièges. A Mauny, c'est en 1844 que tout bascula. Remy Caban, maître des lieux, décida de reprendre le contrôle de sa forêt. D’un geste audacieux, il fit creuser une tranchée pour barrer le passage, défiant ainsi la communauté. Les villageois, indignés, portèrent l’affaire devant le tribunal de simple police. Là, Remy Caban fut condamné à une amende et sommé de détruire son barrage. Cependant, l’homme ne s’avoua pas vaincu. En appel, il invoqua son droit de propriété, et les juges correctionnels, sensibles à son argument, suspendirent la décision, laissant l’affaire en suspens jusqu’à ce qu’un verdict clair sur la propriété soit rendu.
De rage, ils pétitionnentFace à cette incertitude, les habitants de Mauny ne restèrent pas les bras croisés. Ils rédigèrent une pétition vibrante, adressée au préfet de la Seine-Inférieure, réclamant justice pour leur chemin. Leur voix fut entendue. Le 9 avril 1846, le préfet rendit un arrêté décisif : le sentier fut officiellement classé parmi les chemins vicinaux, conformément à la loi du 21 mai 1836. Fort de cette victoire administrative, le maire de Mauny prit les choses en main. Il ordonna de combler la tranchée, restaurant l’accès au chemin pour tous.
Mais Remy Caban n’avait pas dit son dernier mot. Furieux, il fit rouvrir la tranchée et s’engagea dans une nouvelle bataille judiciaire. Devant le tribunal, il argua qu’il avait contesté l’arrêté préfectoral devant le Conseil d’État, un recours qu’il jugeait suspensif. Il ajouta que ce chemin n’était pas un simple sentier à élargir, mais une voie nouvelle traversant sa propriété, nécessitant une expropriation et une indemnité préalable. Le 22 juin 1846, le président du tribunal trancha en sa faveur : il interdit aux villageois de toucher aux barrages tant qu’une indemnité n’aurait pas été versée à Remy Caban, malgré les objections du maire.
Cauvin seul au créneauDans ce climat tendu, un homme se dressa pour défendre la cause commune : le sieur Cauvin, un habitant ordinaire de Mauny. Lorsque le conseil municipal refusa de faire appel de l’ordonnance, Cauvin, armé de courage, obtint l’autorisation de poursuivre l’affaire à ses propres risques. Devant la cour, il plaida avec ferveur. Il rappela que le chemin, emprunté depuis plus de soixante ans, portait en lui une utilité publique indéniable, suffisante pour en faire un chemin vicinal. L’arrêté préfectoral, selon lui, n’avait fait que reconnaître une réalité existante, sans créer un nouveau passage. Il invoqua la loi et une circulaire ministérielle pour affirmer que, dès la notification de l’arrêté, nul ne pouvait s’opposer à la libre circulation sur un chemin vicinal.
Remy Caban, de son côté, contre-attaqua avec vigueur. Il soutint que l’arrêté était une expropriation déguisée, survenue après un jugement correctionnel qui avait suspendu toute décision en attendant un éclaircissement sur la propriété. Il insista : les villageois n’avaient utilisé ce chemin que par tolérance, et ouvrir une voie nouvelle exigeait une indemnité préalable, comme le stipulait l’article 16 de la loi.
DénouementLe 8 août 1846, la cour royale de Rouen rendit son verdict, sous la présidence de M. Legris de La Chaise, avec Blanche comme avocat général, et les avocats Poullain et Deschamps aux côtés des parties.
Attendu
que, par arrêté du 9 avril dernier, le
préfet de la Seine-Inférieure a classé
au nombre des chemins
vicinaux de la commune de Mauny le chemin dont il s’agit ;
que cet
arrêté est fondé sur
l’article 15 de la loi du 21 mai 1836 ; que
c’est pour l’exécution de cet
arrêté que le maire de la
commune de Mauny a fait détruire les barrages qui mettaient
obstacle
à la viabilité ;
Que l’action portée en
référé par Remy
Caban, devant le président du tribunal civil, pour obtenir
le
rétablissement des barrages, avait donc pour objet une
opposition à
l’exécution d’un acte administratif ;
que le président du
tribunal civil était incompétent pour en
connaître ;
La cour met l’ordonnance dont est appel au néant ; réformant, dit que le président du tribunal civil était incompétent.
Ainsi s’acheva, pour un temps, la querelle du chemin de Mauny. La décision de la cour royale de Rouen, en invalidant l’ordonnance du tribunal civil, redonna espoir aux habitants, affirmant le caractère public de leur sentier. Ce fut une victoire pour le sieur Cauvin, dont la ténacité rappela que la voix d’un seul pouvait résonner au nom de tous. Cependant, la question de l’indemnité restait en suspens, laissant planer l’ombre d’un nouveau chapitre dans ce conflit entre droit individuel et intérêt collectif. À Mauny, le chemin redevenait libre, mais l’histoire, elle, n’était peut-être pas tout à fait terminée.
Laurent QUEVILLY.
Journal du Palais, vol. 48, 1847.
