Jean-Pierre Derouard
« Pour prévenir la contrebande qui se fait par les bâtiments qui naviguent sur la rivière. »
(Jumièges, 1782)
LES FERMES DU ROY SUR LES BORDS DE LA SEINE (1)
Dans l’actuel canton de Duclair

    La Seine, parcourue dans notre région par les marées, est considérée à l’égal de la mer. Les rives de la Seine sont donc surveillées à l’instar du littoral.

    Depuis Colbert, les principaux impôts indirects sont affermés : les droits de douanes ou traites (entrée ou sortie des marchandises dans le royaume), les aides (droits sur les transports, essentiellement des boissons), le tabac et surtout le sel, la trop fameuse gabelle, sont loués, affermés, d’où le nom de ferme, à de grands personnages (2) qui s’engagent à en percevoir le montant et à le restituer à l’Etat, se faisant au passage d’énormes bénéfices.

    La Ferme générale se doit d’avoir sur les limites et frontières, terrestres ou côtières, un nombreux personnel chargé de percevoir ces droits ou de vérifier s’il n’y a pas fraude. En 1774, la Ferme emploie près de 24 000 personnes dans toute la France.
Gabelle et grenier à sel
    Nous sommes ici dans les régions de grande gabelle, centrées sur Paris, où le sel est le plus taxé et donc le plus cher. En 1698, le prix de revient d’un minot de sel est de 10 livres et il est revendu 37 livres dans les greniers à sel. Notre zone est partagée entre les greniers de Caudebec et de Rouen (plus précisément Dieppedalle, dans les caves creusées dans les falaises du couvent Sainte-Barbe). Le sel vient des côtes de l’Atlantique par bateau : ainsi le 27 mai 1690, « procès verbal de descente, mesurage et emplacement de trois cargaisons de sel pour le fournissement du grenier à sel de Caudebec par le heu le S.Jean, la barque S.Louis et le S.Pierre venant de Brouage ». On le laisse sécher pendant 2 ans avant de pouvoir l’écouler. Le droit de gabelle oblige à se procurer par an un minot de sel pour 14 personnes de plus de 8 ans. Le grenier de Caudebec est un grenier de vente volontaire, ce qui signifie qu’on peut venir y chercher à tout moment le sel auquel on est taxé, le registre du sexté en faisant preuve. Un grenier à sel ne débitant à la fois qu’une quantité supérieure à un quart de minot, il est possible de se procurer du sel au détail, au minimum une livre et demie, auprès d’un regrattier. Le 21 juillet 1772, Pierre Guébert, accusé de détenir du faux sel dit l’avoir « levé en la revente de Jumièges » le dimanche précédent. Sur les deux années 1789 et 1790 (3), l’abbaye de Jumièges se procure du sel par 14 fois, généralement par demi-minot. Le lieu d’achat n’est mentionné que le 28 novembre 1790, encore un dimanche, et il s’agit de Duclair.
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 (1) Cet article préfigure, du moins l’espère-t-on, un ouvrage sur les fermes du roy puis les douaniers entre Canteleu et la pointe de la Roque, des réformes de Colbert à la fin du Second Empire. Tout lecteur voulant bien apporter sa pierre à notre édifice est, cela va sans dire, le bienvenu et en sera remercié.
  (2)  Le plus célèbres d’entre eux est sans doute le chimiste Lavoisier, cela lui valut la guillotine.
  (3) « journal des recettes et dépenses du dépositaire » de l’abbaye, hélas non conservé pour les années précédant 1789.


L’organisation : brigades et bureaux des fermes du Roy
    Chaque paroisse possède sa brigade des fermes du roi . Elle est le plus souvent composée de 8 hommes : 6 subordonnés appelés gardes, employés ou commis, un sous-brigadier et un brigadier qui appartiennent au corps des sous-offficiers.
    Plusieurs brigades dépendent d’un lieutenant qui est lui un officier. Il y a en 1807 un lieutenant d’ordre à Yville, mais nous sommes déjà en dehors de notre période.
    Le brigadier et le sous-brigadier, qui sont censés savoir écrire, font office de buraliste, de secrétaire. Ils transmettent leur écrits selon la hiérarchie à un bureau subordonné : Duclair, Caudebec, qui dépend d’un bureau principal : le Havre ou Rouen.
    Les employés ne portent pas d’uniforme (4) mais seulement une bandoulière aux armes du roi, les fleurs de lys. Ils sont armés d’un sabre et d’un mousqueton. Il ont parfois autorité pour suppléer la maréchaussée : le mardi 9 février, c’est Jacques Buot, huissier au grenier à sel de Rouen résidant à Boscherville qui vient à Jumièges arrêter les enfants Porguéroult accusés d’homicide (5).

    On a pour cette époque peu de renseignements sur la situation exacte des postes de douanes. Il est très souvent question à Heurteauville du poste de la chapelle du Bout du vent, mais on on trouve aussi mention du bureau du port de Jumièges (23 mai 1749, 2 avril 1772) et même du passage de Jumièges (12 août 1764). Comme la paroisse est disposée sur les 2 rives du fleuve, on ne sait plus là si on se situe à Heurteauville ou Jumièges même. Il y a mention en 1757 et 1760 de la brigade du port Saint-Georges (Boscherville), en 1783 de la brigade de Saint-Paul à Duclair. Le poste de Bardouville se trouve au hameau de Beaulieu (1778).
Peu de détails aussi sur le logement de ces « fontionnaires ». Dans la plupart des cas, il n’y a pas de casernement, ce qui viendra peut-être plus tard. Les employés ont donc leur propre habitation et, même s’ils ne doivent pas être trop éloignés de leur brigade, n’habitent pas forcément la paroisse de leur fonction. Jean Baptiste Duval habite Duclair et appartient à la brigade de la Fontaine (1768). Mais les cadres semblent avoir eu leur logement de fonction. En 1782, le nommé Béné est « condamné à vuider sous huitaine » la maison de Pierre Quesne, dont il est gardien, pour le logement d’un employé sur la rive droite de Jumièges. La naissance de la douane à la Révolution n’arrange pas les choses : le canton de Duclair se trouve en 1796 incapable de loger les employés : « les choses sont restées dans le même état qu’en 1790 ». En 1798, l’administration réquisitionne la maison du sieur Lucas, demeurant à Rouen, pour le logement et bureau du chef de la brigade de la chapelle du Bout du vent.
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(4)  Cela, officiellement ; pour pouvoir passer inaperçus. Les douaniers auront un uniforme à partir de 1800.
(5)  Sur ce site : « Terreur au Conihout », sous-partie « Arrestation des Porguéroult », par Laurent Quevilly.


Le travail des brigades

« Il était si discret et si charmant ce chemin de douane. »
Armand Salacrou, Yville-sur-Seine le plus beau pays du Monde, 1925
 « …la facilité de leurs fonctions qui ne consistent qu’à se promener …»
Encyclopédie Méthodique, fin XVIIIème siècle

    La journée d’un douanier (6) se divise en deux moitiés : 12 heures de repos et 12 heures de service. En alternance. Le service nocturne consiste en patrouilles organisant des embuscades. Au petit jour, la nouvelle équipe parcourt son territoire pour opérer sa jonction avec la brigade voisine en observant s’il n’y aurait pas de traces laissant présumer des activités suspectes. Gardons à l’esprit que la Seine n’est alors pas endiguée et que même là où il doit en exister, les chemins de halages sont dans un état déporable : la progression d’une escouade au long de la Seine est forcément pénible. Le service de jour peut aussi consister en une observation à poste fixe, généralement près d’une guérite ou d’une cabane permettant au factionnaire d’éventuellement s’abriter du mauvais temps. Cet abri peut aussi se trouver auprès d’un riverain compatissant.

    La grande préoccupation des fermes du roy semble être la recherche de faux sel, non passé par un grenier à sel et donc non soumis à la taxe. Il ont pour cela droit de procéder à des visites domiciliaires. Le 16 décembre 1768, des employés se rendent chez Pierre Simon, batelier de Notre-Dame de Varengeville, et cherchent là ils savaient trouver : « un petit cabinet tenant à la cheminée de la cuisine », le sel devant être tenu au sec, pas besoin d’être très malin (7), dans lequel se trouvent « un petit pot de terre » contenant 3 carterons de faux sel. Chez Robert Davergne, capitaine d'une barguette au même lieu, ils découvrent « un petit pot de grès dans lequel il y avait viron 3 carterons de faux sel dont il y avoit un limasson et autres imondis » et de plus enfoui dans le jardin un pot de grès couvert d'une nappe « dans lequel pot il y avoit viron 2 livres de pareil faux sel ».

Le 1er juillet 1787, Jacques Lainé, pêcheur de Quevillon âgé de 60 ans, meurt « subitement en présence des messieurs de la brigade des gabelle pour la paroisse de Saint-Pierre-de-Manneville » : de frayeur ? Il leur est également permis de monter à bord des bateaux naviguant sur la Seine. Le 11 juillet 1767, la brigade de Duclair trouve 15 livres de sel dans la chambre du navire de Michel Benouly, capitaine de Honfleur. Tout contrevenant est a priori condamné à 200 livres (8) d’amende et convoqué à comparaître devant le tribunal du grenier à sel. Nous ne sommes pas ici à la limite de régions de petites et de grandes gabelles et les employés n’ont à priori pas à craindre un faux-saunage de grande ampleur et violent comme dans l’ouest de la France.

    Pour ce qui est des véritables droits de douanes, sur les marchandises entrant ou sortant du royaume, dans un navire ou une allège (9), nos employés peuvent bien sûr se présenter à bord pour vérifier si tout est en règle. Mais un capitaine entrant en Seine remplit les formalités (plombage des écoutilles après vérification des marchandises et des acquits) au Havre, à Quillebeuf ou en dernier ressort à Vieux-Port. Et un navire avalant se dédouane à Rouen. Quant aux petits bâtiments faisant le cabotage d’un port français à un autre port français, ils n’ont pas de droits à acquitter.

Le personnel comporte un garde-matelot dans quelques brigades. En 1746, Pierre Pécot succède à Pierre Egret comme garde-matelot à Jumièges, on trouve Nicolas Vincent à Duclair (1764), Pierre Dorieux à Notre-Dame de Varengeville (1768), Toussaint Longuemare au Trait (1786). Le poste de la Fontaine dispose d’une patache (1783), celui de la Mailleraye d’une bisquine qui le 7 août 1787 est mouillée à Jumièges, ses employés sont revenus la chercher en canot. Une embarcation est bien sûr nécessaire pour la visite des navires mais sert aussi simplement aux douaniers comme moyen de transport pour joindre les autres brigades des bords du fleuve. Ces marins ne font jamais de « manœuvres hautes », n’ont jamais à monter dans les mâts, et ne sont donc pas astreints à l’inscription maritime.
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(6)  C’est par facilité et afin d’éviter trop de répétitions que le mot douanier est ici employé
(7) Nous ne nous permettrons évidemment pas de reprendre ici un sketch de Fernand Raynaud : « j’suis pas bête puisque j’suis douanier ».
(8)  Un journalier agricole est alors payé une demie-livre par jour.
(9)  Une allège est une embarcation dans laquelle les grands navires tirant trop d’eau pour remonter la Seine jusqu’à Rouen transbordaient leurs marchandises dans le port du Havre ; il en existait différentes sortes, la plus commune était le heux.


    Saint-Martin de Boscherville appartient à la banlieue de Rouen, où les impôts sont plus nombreux qu’ailleurs : les aides s’appliquent à toutes les transactions. Pour vendre des harengs ou de la viande, pour mener des pommes ou poires au pressoir, transporter des boissons comme cidre, poiré ou eau-de-vie, il faut se rendre au bureau de Canteleu pour prendre un congé et payer en fonction des quantités. En plus de l’amende, qui peut aller jusqu’à 500 livres – somme énorme –, le risque de ne pas être en règle est de « [voir] saisis ses chevaux et sa voiture » (cahier de Notre-Dame de Varengeville).

    La longeant ou y naviguant tous les jours, les employés sont familiers de la Seine. Ils ont ainsi la palme parmi les découvreurs de cadavres de noyés échoués sur le rivage. Ils sont aussi fréquemment la victime de la noyade. Jean Baptiste Brigault se noie en service puisqu’il porte sa « bandoulière de tissu bleu aux armes du roy » quand on découvre son corps à Jumièges le 24 février 1782. Le 27 octobre 1783, Louis Quibel tombe à l’eau au port Saint-Georges en attachant le gouvernail de la patache appartenant au poste de la Fontaine, son corps est retrouvé le 13 novembre. Ils entrainent aussi leur famille au long du fleuve. La femme de Guillaume Féron, employé dans les fermes du roy demeurant à Jumièges hameau de Heurteauville, se noie au niveau de Guerbaville (10) en conduisant un bateau fruitier (1770). Les 2 enfants de Jacques de Conihout se noient sans doute le même jour : sa fille cécile est retrouvée et inhumée à Guerbaville le 4 juillet 1774, son fils Jean Baptiste retrouvé et inhumé à Caudebec le 6 du même mois ; les circonstances en sont hélas inconnues.
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(10) Aujourd'hui La Mailleraye.

Les hommes
Pour pouvoir postuler comme employé dans les brigades, il faut être âgé de20 ans, être de religion catholique et normalement savoir lire et écrire.

Quelles sont les raisons qui peuvent amener un homme à s’engager comme employé dans les fermes du roi. La paie ? Jean-Claude Bloy donne le chiffre de 300 livres par an en 1786. Il estime que c’est peu par rapport au prix général des denrées mais assez élevé pour inciter un ouvrier ou un journalier à s’engager. Devenir employé peut donc être une promotion, tout comme pour une femme épouser un douanier. Le salaire est assuré. Un employé peut toujours espérer monter en grade, devenir sous-brigadier puis pourquoi pas brigadier ; les cas semblant cependant rares sans qu’il y ait mutation. Les employés de la ferme sont exonérés des principaux impôts (taille et bien sûr gabelle). Enfin, la ferme est la première administration, dès 1768, à avoir mis en place un système de retraite : celle-ci peut-être prise à mi-traitement après vingt ans de service.

Les relations de nos employés, que l’on peut entrevoir avec les mariages, les parrainages et les témoins aux inhumations, vont du petit peuple (journalier, batelier, chamoisier) aux artisans et métiers des classes moyennes (cordonnier, tapissier, marchand…). Elles les apparentent plutôt aux classes populaires.

On peut se faire employé dans sa paroisse de naissance. Pierre Pécot, né à Jumièges en 1718, y devient garde-matelot en 1746 et y reste toute sa vie. On peut se rendre dans un paroisse voisine : Jacques de Conihout, né à Jumièges en 1737, se fait matelot à Villequier où il reste jusqu’à sa mort.
Ces deux exemples prouvent qu’un employé peut passer toute sa carrière dans la même brigade. Mais il peut y avoir mutation. Gilbert Fromager a méticuleusement étudié les registres paroissiaux d’Anneville et d’Ambourville : les généalogies qu’il a pu reconstituer pour les familles de douaniers sont toujours beaucoup plus courtes que celles des gens de la terre : c’est qu’il y a eu arrivée récente et départ rapide. Une durée de 3 ans a-t-elle un sens ? Un employé est resté 3 ans à Petiville avant d’arriver à Duclair en 1750. En 1797, Jean Louis Benoist est à Jumièges depuis 3 ans et il avait avant cela passé 3 ans à Ambourville.
C’est ainsi que d’assez nombreux employés ne travaillent pas dans la paroisse où ils sont nés, et c’est le métier dont c’est le plus souvent le cas. Le plus fréquemment, ils viennent d’une paroisse de la région, et riveraine de la Seine : Adrien Levasseur, de Boscherville, travaille à Jumièges (1780), Jacques Pigache, d’Hénouville, à Anneville (1784)… Mais parfois de plus loin : François Bluet (Jumièges, 1764) est de Ferrières-en-Bray, Pierre Benoît (Yainville, 1774) de Montreuil, généralité d’Alençon, Louis Benoist (Jumièges, 1787) de la Neuville Dubosc, diocèse d’Evreux. L’intégration semble parfois bien s’opérer. Un employé venu de Saint-Pierre d’Azif, élection de Pont-l’Evêque, et à Heurteauville depuis 3 ans, épouse une fille du Trait. On peut penser que les employés limitent l’endogamie sur les rives de la Seine.

    Les employés et leurs supérieurs travaillent ensemble, se fréquentent chaque jour, partagent les mêmes dangers, un célibataire récemment muté peut se sentir isolé : il est normal qu’il existe un certain esprit de corps visible dans certains actes. Inhumation à Jumièges le 12 août 1764 de François Bluet, employé dans les fermes du roy au passage de Jumièges, les témoins sont Louis Moret, maître brigadier dans les fermes du roy, Pierre Pécot, Jacques Loyer et Jacques Auchard, tous les 3 employés. Baptême au Mesnil-sous-Jumièges le 21 avril 1771, le père est Jean Baptiste le François, employé dans les fermes du roi, le parrain Jean Baptiste Duval, capitaine dans les fermes du roi, la marraine la femme de Charles Lepage, lieutenant dans les fermes du oi.
La fin de l’Ancien Régime
    Les cahiers de doléances de nos paroisses, tout comme ceux du reste de la France, sont unanimes à condamner la gabelle, « impôts désastreux, fardeau insupportable » (Notre-Dame de Varengeville), même celui d’Ambourville qui ne comporte pourtant qu’un article. Les aides sont également dénoncées. La haine des employés et des commis, des « visites et tracasseries qu’[ils] font chaque jour » (Saint-Martin de Boscherville), peut enfin éclater : ce sont « autant de sangsues qui se nourrisssent des sueurs et du sang des peuples » (Notre-Dame de Varengeville).

Trois dates vont mettre fin à cette époque : interdiction des visites domiciliaires le 23 septembre 1789, abolition de la gabelle le 1er décembre 1790, abolition de la ferme générale le 20 mars 1791. Les brigades des douanes nationales remplacent alors celles des fermes du roi.

Mesure du sel avant la Révolution :
- muid : 12 setiers ou 48 minots, 2,4 tonnes
- setier : 4 minots
- minot de Paris : 52 litres, 96 à 100 livres de poids, 48 à 49 kg
- livre : un peu moins de 500 grammes
- quarteron : environ 250 grammes

Sources et bibliographie
Registres paroissiaux
Archives départementales de la Seine-Maritime :
- abbaye de jumièges, 9H76, 9H231
- grenier à sel de Caudebec, 218BP1*
- grenier à sel de Rouen, 223 BP 6*, 223 BP7*
- période révolutionnaire, L3240
* nous n’avons pas encore exploré la totalité de ces cotes.
Bloy, Jean-Claude, L’administration des douanes en France sous l’Ancien Régime, 1976.
Bouloiseau, Marc, Cahiers de doléances du Tiers Etat du bailliage de Rouen, 1960.
Clinquart, Jean, La douane et les douaniers, 1990.
Fromager, Gilbert, Les familles annevillaises et ambourvillaises aux XVIII et XIXèmes siècles, 1995.
La Bourdonnaye, mémoire sur la généralité de Rouen, 1698 ( édité par GérardHurpin, 1984).
Marion, Marcel, Dictionnaire des institutions françaises, 1923.


Gilbert Fromager a écrit le 19/11/2009. Bravo Jean Pierre pour ton article sur les douaniers très fouillé comme d'habitude. Voir un article dans le dernier bulletin municipal "le p'tit journal" d'Anneville Ambourville sur ce thème.

Mazurié a écrit le 07/05/2010
Superbe article qui me redonne un léger espoir de remonter l'ascendance de notre ancêtre. Pourriez-vous me communiquer votre mail que je vous recontacte avec une question bien précise. Merci.

JOURDAIN a écrit le 22/09/2013 Pouvez-vous m'aider en m'indiquant comment consulter archives employés fermes du roi, car j'ai un ancêtre qui était brigadier des employés d'une ferme du roi en 1778, GUERNET Robert , et dont l'épouse a accouché cette même année dans la commune de: LE LANDIN (27)
AlMoss a écrit le 26/11/2015 Article très intéressant. Message pour compléter plusieurs remarques présentes dans votre article.

J'ai un ancêtre employé des fermes (v. 1686-1711) qui parcourait la frontière entre la Bretagne et le Maine/Anjou. Il a eu au moins 11 enfants qui ont été baptisés dans plusieurs paroisses qui, toutes, avaient des brigades. J'en conclus qu'il devait avoir un logement de fonction et que sa femme le suivait, sinon on ne comprendrait pas cette dispersion des lieux de baptême. Qu'en pensez-vous ?
Les parrainages de ses enfants concernent des nobles locaux (un peu) évoluant dans le milieu judiciaire et des roturiers titulaires de sieuries dont, manifestement, un nombre important d'employés des fermes quand j'ai pu les identifier. Lui-même avait une sieurie que je n'ai pu localiser.
Est-ce que les employés que vous avez "croisés" sont aussi titulaires de sieuries ?
Merci d'avance pour les réponses.

francis paillette a écrit le 26/11/2015 vous ne donnez pas le nom et prénom de votre ancêtre douanier.

AlMoss a écrit le 26/11/2015 En effet. Il s'appelle Mathurin Le Moussu, sieur de La Lande. Son acte de mariage ne mentionne ni ses parents ni son lieu de naissance ni son âge. Compte tenu des recherches que j'ai faites sur mon patronyme dans sa version originale (c'est-à-dire "Le Moussu") il devait être Normands et plus précisément du Cotentin, voire du Calvados. Il est né sans doute dans les années 1650. Je cherche à mieux comprendre son métier et suis évidemment à la recherche de son ascendance.

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