Laurent Quevilly.
D'abord qui étaient nos ancêtres ! Ce sont ces
hommes qui,
à l'âge de Bronze,
édifièrent un rempart de
terre à l'entrée de la presqu'île de
Jumièges. Puis virent les Celtes, comme ces Calètes, cousins des Belges et des Bretons. En Bretagne, du reste, calet est un mot toujours usité. Pen calet signifie tête dure.
Nous serions donc issus de cette dernière vague d'immigration arrivée ici au IVe siècle avant notre ère et qui donna son nom au Pays de Caux. Certains situent la première capitale des Celtes sur les hauteurs de Caudebec, au Calidu. Notre vallée de la Seine fait-elle historiquement partie du Pays de Caux ? Le débat n'a jamais été tranché.
A la fin de l'âge de fer, les Gaulois renforcent le tertre de Yainville. Ils ont leur nécropole au Mesnil. Cimbres et Teutons mènent ici des invasions.
Quand César conquiert la Gaule, nos Calètes font partie de la Gaule belge. Ils s'associent à leurs voisins, notamment les Veliocasses et fournissent un fort contingent pour repousser les Romains. César classe les Calètes parmi l'administration armoricaine. Le pays conquis, un Castrum est édifié à Jumièges.
Pax romana
Notre organisation administrative est l'héritière de l'empire romain, époque où chaque province était divisée en civitates. Et chaque civitate en pagi.
La province
Notre province était la IIe lyonnaise. Cette circonscription fut morcelée et l'une de ses parties prit les contours de ce qui est aujourd'hui Normandie.
Au Ve siècle, alors que l'administration romaine décline, les Calètes, dont la capitale était Juliobona, s'associent encore à leurs voisins au sein de la confédération armoricaine pour suppléer à la vacance du pouvoir. Mais voici que déferlent les Francs, voici leurs premiers rois qui vont couvrir le pays d'un blanc manteau d'abbayes.
Les civitates, ou diocèses
Lorsque la religion catholique s'implante solidement, l'Eglise calque son organisation sur celle de la province qui comptait alors sept peuples avec leur chef-lieu :
- La civitas Rotomagensieum, chef-lieu Rotomagus. (Rouen). Notre futur département.
- La civitas Bajocassieum, chef-lieu Augustodurum. (Bayeux)
- La civitas Abrincatum, chef-lieu Legedia. (Avranches)
- La civitas Ebroicurum, chef-lieu Mediolanum. (Evreux)
- La civitas Sadiorum, chef-lieu Nudionnum. (Séez)
-La civitas Lesoviorum, chef-lieu Noviomagus. (Lisieux)
- La civitas Constantia, chef-lieu Cosedia. (Coutances)
Ces chefs-lieux prirent le nom de leur civitas et devinrent le siège des diocèses. A la tête du diocèse de Rouen, on a coutume de donner pour premier évêque saint Nicaise, venu évangéliser nos contrées vers 250. A partir de 744, ils porteront le titre d'archevêque, inauguré par Grimon.
Les pagi, ou archidiaconés
Le diocèse de Rouen annonçait donc notre actuel département. l'Eglise le divisa en six archidiaconés correspondant aux pagi qui formaient la civitas Rotomagensieum :
- Le pagus Rotomagensis, Roumois, donna le Grand-Archidiaconé. C'est le nôtre.
- Le pagus Caletus, pays de Caux, donna les deux archidiaconés des Grand et Petit-Caux.
- Le Pagus Vilcassinus, Vexin, donna les deux archidiaconés des Vexin français et normand.
- Le pagus Tellau, le Talou puis comté d'Arques, donna l'archidiaconé d'Eu.
Le plus ancien archidiacre du Roumois qui nous soit connu est Hugues Ier, vers 1013.
Les doyennés
Notre Grand-Archidiaconé était lui même divisé en huit doyennés :
- Le doyenné de la Chrétienté.
- Le doyenné de Bourgthéroulde.
- Le doyenné de Cailly.
- Le doyenné de Pavilly,
- Le doyenné de Perriers.
- Le doyenné du Pont-Audemer, détaché de celui de Bourghéroulde.
- Le doyenné de Ry.
- Le doyenné de Saint-Georges, dont nous relevons, anciennement nommé St-Joire.
Dès le XIe
siècle, le territoire de l’abbaye de S.-Wandrille
formait un doyenné qui comprenait la paroisse du lieu et
celles de Caudebec, Rançon et Sainte-Gertrude. Il fut
confondu plus tard avec celui de Saint-Georges d’abord sous
le double nom de doyenné de Saint-Georges et de
Saint-Wandrille, comme on le désignait encore dans la
seconde moitié du XVIe siècle, ensuite sous le
seul nom de Saint-Georges.
L'Echiquier de Normandie finit par se sédentariser à Rouen où, en 1515, il prit le nom de Parlement de Normandie jusqu'à la Révolution. Il est dirigé par un chancelier.
Juridictions annexes
A côté du Parlement siégeait une chambre souveraine, la cour des comptes de Rouen, créée en 1543. Il existait aussi une cour des Aides depuis 1462. Ces deux instances fusionnèrent en 1705. Ajoutons encore la cour des Monnaies puisque Rouen, comme Caen, eut droit de battre monnaie.
Sur le plan judiciaire, notons quelques juridictions secondaires :
- La maîtrise royale des Eaux et Forêts. Elle est préfigurée par une ordonnance de Philippe Auguste datée de 1219. Elle emploie des officiers et des gardes.
La maîtrise de Caudebec a main sur la forêt du Trait qui est divisée en trois gardes.
La garde de la Haye de Yainville qui comporte les triages, du Marais Gagnet, du Val-Retour et de la Belle-Coste.
La garde de la Haye des Perques avec les triages des vallées du Vaurouy, le Chesne au Cloud, la Cavée du Noyer et le Mont-Hideux.
La Garde de la Haye de Goville et les triages du Val-Hager, les Caillettes et Caudecquet.
En décembre 1792, on verra une pétition de la citoyenne Cousin, veuve d'un garde général de la maîtrise des eaux et forêts de Caudebec, assassiné par des furieux au mois de juin dernier, qui réclame des poursuites et sollicite un secours.
On parle aussi d'un certain Licquet, procureur du Roi à la maîtrise de Caudebec qui, à la Révolution, se reconvertit dans l'administration municipale de Rouen et envoya nombre de gens à la guillotine.
La forêt de Jumièges relevait de l'abbaye. Le reste du territoire de la maîtrise de Rouen.
- La Justice consulaire, ce sont nos tribunaux de Commerce.
Le Présidial
A partir du XVIe siècle, les grands baillages virent se créer, à côté des tribunaux déjà existants, une nouvelle juridiction : le présidial. Le nôtre siégeait à Rouen. Il en existait aussi un à Caudebec. La Normandie en comptait sept en tout. Le baillage de Caudebec restera dans l'histoire pour avoir fait trancher la tête d'un jeune protestant qui avait profané une image pieuse.
Quelques noms. En 1749, Michel-Alexandre Le Maistre était président, lieutenant civil et criminel au baillage, siège présidial de Caudebec, André Pécuchet était conseiller du Roi, président de l'élection de Caudebec, Christophe Dallet, greffier de la dite élection.
En 1789, le Présidial de Caudebec a l'organigramme suivant : De Beaunay, conseiller au Parlement, grand bailli d'épée. Ponche, président, lieutenant général civil, criminel et de police depuis 1771. Conseillers : Le Marchand, doyen, attesté en 1740, Fenestre de Hotot, président à l'élection de Caudebec en 1766, François Tessier de la Roche, ancien capitaine au régiment de Montrevel, présent en 1775, Paris, ancien lieutenant général au baillage de Cany, attesté en 1776, Delié, attesté en 1778, Joret, avocat du Roi, attesté en 1757, Le Marchand, procureur du Roi et de police, attesté en 1763. Julien fut greffier en chef du présidial.
Autres administrations
- Corps de ville. Il en existait un à Caudebec.
- La prévôté. C'est une compagnie de maréchaussée. En 1771, celle de Rouen comptait un prévôt général, trois lieutenants, six exempts, six brigadier, huit sous-brigadier, 80 cavaliers et un trompette. Rouen était la résidence du prévôt général et de ses premiers lieutenants, le troisième résidait à Caudebec.
En 1396, le garde-sel garde-sel de la prévôté de Caudebec était Martin de Witeby.
Gouvernement de place. Caudebec en a compté un avec son gouverneur, un lieutenant de roi et une compagnie appelée, comme à Rouen, la Cinquantaine.
Parmi les gouverneurs de Caudebec, on peut citer le chevalier Guillaume de Ponches en 1517, le capitaine de La Garde sous Henri IV. Robert-Vincent d'Esmalleville de Panneville, en 1725, le sr Gallois de Maquerville en 1755
Composition du Doyenné de Saint-Georges.
– Saint-Georges, Aulnay, Bebec,
Betteville, Blacqueville, Bouville,
Carville-la-Folletière, Caudebec, Croixmare, Duclair,
Écalles-sous-Villers, Épinay-sur-Duclair,
La Folletière, La Frenaye,
Fréville,
Hautot-sur-Seine, Hénouville, Les Ifs,
Jumièges et
Heurteauville (succursale), Louvetot, Maulévrier, Le
Mesnil-sous-Jumièges, Le Mesnil-sous-Lillebonne,
Mont-de-1’If, Montigny, Norville, ND-de-Gravenchon,
ND-de-Varengeville, Panneville,
Petiville, Quevillon,
Radicatel,
Rançon, Sahurs, St-Arnoult,
Ste-Gertrude, Ste-Marguerite, St-Georges-de-Gravenchon,
St-Martin-de-Boscherville,
Saint-Maurice-d’Ételan, St-Paër,
St-Pierre-de-Manneville, St-Pierre-de-Varengeville,
St-Thomas-la-Chaussée,
St-Wandrille, Touffreville-la-Cable,
Touffreville-la-Corbeline,
Le Trait et
Yainville
son annexe, Triquerville, Le
Val-de-la-Haye,
La Vaupalière, Le
Vaurouy, Le
Verbosc, Les Vieux (olim Les Vys), Villequier,
Villers-Chambellan.
L'administration royale va, à son tour, s'inspirer de l'organisation religieuse pour établir ses assises.
L'administration royale va, à son tour, s'inspirer de l'organisation religieuse pour établir ses assises.
Organisation
civile
Le Parlement...Nous
ne parlerons pas ici de la justice et de la fiscalité
locales
relevant des abbés de Jumièges, seigneurs des
baronnies
de Jumièges et de Duclair.
L'administration ducale
Entre ces deux dates, le pays a fonctionné comme une principauté autonome.
Durant un siècle et demi, la Normandie aura son destin lié avec le royaume d'Angleterre dont le duc de Normandie est le roi depuis 1066.
A cette date, c'est l'administration normande qui s'exporte outre-manche avec le partage des terres conquises.
A l'âge d'or du Duché, le roi d'Angleterre installe en Normandie un vice-roi sous le nom de Justicier qui le représente lorsqu'il est outre-manche. Un corps d'officiers itinérants rend la justice en appel, supervise l'administration des vicomtes ou se charge de la perception des taxes.
L'Echiquier de Normandie est l'administration fiscale centrale.
La division territoriale du duché est répartie comme suit :
Les comtés, organisés sur les frontières du duché. Mais nos quatre premiers jarls et ducs (Rollon, Guillaume Longue-Epée, Richard Ier et Richard II) portent aussi le titre de comte de Rouen.
Les vicomtés, Nous relevions tantôt de la vicomté de Rouen, tantôt de celle de Caudebec selon la paroisse. réparties entre les grands baillages. Jusqu'à la fin du XIIe siècle, la justice ordinaire était rendue au siège des vicomtés. Celles-ci avaient aussi un rôle fiscal. Mais ce cumul fit des jaloux...
La vicomté de l'eau
Notons une vicomté spécifique, celle de l'Eau, qui avait autorité sur l'Eure et la Seine, depuis la pierre du Poirier, au-dessous de Caudebec, jusqu'à Vernon. En 1311, à Jumièges, un bureau de la vicomté de l’eau s'ouvre au bout de la Neuve-Quesnaie, au Kay du Roy. Toute marchandise soumise aux droits de vicomté, chargée au port de Jumièges ainsi que dans les havres de Jumièges à Rouen pour être transportées à val, devait payer acquit entre les mains des « fermiers branchiers » ou des collecteurs de la vicomté de l’eau. A Jumièges, la maison de la Vicomté du Passage fut louée aux fermiers du bac de Jumièges de 1338 à 1791. La cale se trouvait à ses pieds.
Les baillies puis baillages Apparurent les baillis qui d'abord surveillèrent les vicomtes et finiront par s'approprier l'ensemble de leurs prérogatives au XIVe siècle.
La Normandie comprit sept grands baillages. Une partie de nos communes relevait de celui de Rouen. Comme Jumièges, Duclair... Les autres du baillage de Caudebec.
Les vicomtés furent regroupées par baillages. Chaque baillage comprenait quatre vicomtés. La nôtre était la vicomté de Rouen.
Les sergenteries. La vicomté de Rouen se subdivisait en sept sergenteries : la sergenterie à masse de Rouen, celles de Cailly, Couronne, Pavilly, Pont-Saint-Pierre, Saint-Victor et Saint-Joire, la nôtre.
L'Echiquier. Au dessus des baillis de trouvait l'Echiquier de Normandie où l'on portait appel.
Le duché français
Après la conquête de la Normandie par Philippe Auguste en 1204, la Normandie devient apanage du domaine royal de France. Des administrateurs français remplacent les fonctionnaires normands. Le souverain anglais continue de prétendre au duché de Normandie jusqu'au traité de Paris de 1259. Il ne conserva que les îles anglo-normandes.
Le duché de Normandie conserve cependant ses spécificités matérialisées par la Coutume normande, système juridique hérité du Xe siècle. Ses grands traits :
- L'égalité des Normands devant la loi.
- Le droit d'aînesse, à l'exclusion des filles. Un cadet de Normandie désigne donc quelqu'un de désargenté.
- La séparation de biens entre époux. Le mari devient propriétaire de tous les acquis mais constitue un douaire du tiers de ses biens en cas de veuvage de son épouse.
- La clameur de haro, plainte verbale en public qui vaut assignation en justice.
- Le retrait lignager, possibilité de contester une vente opérée par ses parents.
En 1315, face aux empiétements du roi de France, les barons normands obtiennent la charte aux Normands. Elle garantit l'indépendance de sa justice et interdit toute levée supplémentaire d'impôt sans le consentement des Normands.
L'occupation anglaise
Durant la guerre de Cent ans (1337-1453), la Normandie est l'enjeu des rivalités entre les rois de France et d'Angleterre. Ce sont d'abord des razzias anglaises. Puis une guerre civile entre Normands lorsque Charles Le Mauvais, puissant seigneur normand, se rallie aux Anglais. Le duché est occupé 33 ans de 1417 à 1450. Ainsi, les rois anglais Henri V (et Henri VI furent les souverains du duché de Normandie, l'un de 1417 à 1422 et qui confirme la charte aux Normands, l'autre de 1422 à 1450.
Le schéma administratif reste inchangé. En 1425, le bailli de Caudebec est l'écuyer Thomas Maistresson, son lieutenant général Laurent Guedon.
Dans sa reconquête du royaume, Charles VII s'installe un temps à Jumièges, ce qui nous vaut l'une des plus grandes pages de notre histoire locale avec la mort d'Agnès Sorel au Mesnil.
L'administration ducale
L'arrivée
des Vikings, au IXe siècle, aboutit à la
fondation du
duché de Normandie en 911 qui constitue un état
fort
jusqu'à son intégration au royaume de France en
1204.  |
Nos
15 jarls ou ducs
Rollon (911-927) Guillaume Ier Longue-Epée (927-942) Richard Ier (943-996) Richard II (996-1026). Premier à porter le titre exclusif de duc Richard III (1026-1027). Empoisonné. Robert Le Magnifique (1027-1035). Guillaume le Conquérant (1035-1087). Premier duc roi d'Angleterre. Robert II de Normandie (1087-1106) Henri Ier Beauclerc (1106-1135). Etienne de Blois (1135-1144). Geoffroy Plantagenêt (1144-1150) Henri II Plantagenêt (1150-1189) Jean
Sans Terre (1199-1204). Il perd la Normandie.
Henry III d'Angleterre (1206-1259) Renonce au titre à la signature du traité de Paris. |
Entre ces deux dates, le pays a fonctionné comme une principauté autonome.
Durant un siècle et demi, la Normandie aura son destin lié avec le royaume d'Angleterre dont le duc de Normandie est le roi depuis 1066.
A cette date, c'est l'administration normande qui s'exporte outre-manche avec le partage des terres conquises.
A l'âge d'or du Duché, le roi d'Angleterre installe en Normandie un vice-roi sous le nom de Justicier qui le représente lorsqu'il est outre-manche. Un corps d'officiers itinérants rend la justice en appel, supervise l'administration des vicomtes ou se charge de la perception des taxes.
L'Echiquier de Normandie est l'administration fiscale centrale.
La division territoriale du duché est répartie comme suit :
Les comtés, organisés sur les frontières du duché. Mais nos quatre premiers jarls et ducs (Rollon, Guillaume Longue-Epée, Richard Ier et Richard II) portent aussi le titre de comte de Rouen.
Les vicomtés, Nous relevions tantôt de la vicomté de Rouen, tantôt de celle de Caudebec selon la paroisse. réparties entre les grands baillages. Jusqu'à la fin du XIIe siècle, la justice ordinaire était rendue au siège des vicomtés. Celles-ci avaient aussi un rôle fiscal. Mais ce cumul fit des jaloux...
La vicomté de l'eau
Notons une vicomté spécifique, celle de l'Eau, qui avait autorité sur l'Eure et la Seine, depuis la pierre du Poirier, au-dessous de Caudebec, jusqu'à Vernon. En 1311, à Jumièges, un bureau de la vicomté de l’eau s'ouvre au bout de la Neuve-Quesnaie, au Kay du Roy. Toute marchandise soumise aux droits de vicomté, chargée au port de Jumièges ainsi que dans les havres de Jumièges à Rouen pour être transportées à val, devait payer acquit entre les mains des « fermiers branchiers » ou des collecteurs de la vicomté de l’eau. A Jumièges, la maison de la Vicomté du Passage fut louée aux fermiers du bac de Jumièges de 1338 à 1791. La cale se trouvait à ses pieds.
Les baillies puis baillages Apparurent les baillis qui d'abord surveillèrent les vicomtes et finiront par s'approprier l'ensemble de leurs prérogatives au XIVe siècle.
La Normandie comprit sept grands baillages. Une partie de nos communes relevait de celui de Rouen. Comme Jumièges, Duclair... Les autres du baillage de Caudebec.
Les vicomtés furent regroupées par baillages. Chaque baillage comprenait quatre vicomtés. La nôtre était la vicomté de Rouen.
Les sergenteries. La vicomté de Rouen se subdivisait en sept sergenteries : la sergenterie à masse de Rouen, celles de Cailly, Couronne, Pavilly, Pont-Saint-Pierre, Saint-Victor et Saint-Joire, la nôtre.
L'Echiquier. Au dessus des baillis de trouvait l'Echiquier de Normandie où l'on portait appel.
Le duché français
Après la conquête de la Normandie par Philippe Auguste en 1204, la Normandie devient apanage du domaine royal de France. Des administrateurs français remplacent les fonctionnaires normands. Le souverain anglais continue de prétendre au duché de Normandie jusqu'au traité de Paris de 1259. Il ne conserva que les îles anglo-normandes.
Le duché de Normandie conserve cependant ses spécificités matérialisées par la Coutume normande, système juridique hérité du Xe siècle. Ses grands traits :
- L'égalité des Normands devant la loi.
- Le droit d'aînesse, à l'exclusion des filles. Un cadet de Normandie désigne donc quelqu'un de désargenté.
- La séparation de biens entre époux. Le mari devient propriétaire de tous les acquis mais constitue un douaire du tiers de ses biens en cas de veuvage de son épouse.
- La clameur de haro, plainte verbale en public qui vaut assignation en justice.
- Le retrait lignager, possibilité de contester une vente opérée par ses parents.
En 1315, face aux empiétements du roi de France, les barons normands obtiennent la charte aux Normands. Elle garantit l'indépendance de sa justice et interdit toute levée supplémentaire d'impôt sans le consentement des Normands.
L'occupation anglaise
Durant la guerre de Cent ans (1337-1453), la Normandie est l'enjeu des rivalités entre les rois de France et d'Angleterre. Ce sont d'abord des razzias anglaises. Puis une guerre civile entre Normands lorsque Charles Le Mauvais, puissant seigneur normand, se rallie aux Anglais. Le duché est occupé 33 ans de 1417 à 1450. Ainsi, les rois anglais Henri V (et Henri VI furent les souverains du duché de Normandie, l'un de 1417 à 1422 et qui confirme la charte aux Normands, l'autre de 1422 à 1450.
Le schéma administratif reste inchangé. En 1425, le bailli de Caudebec est l'écuyer Thomas Maistresson, son lieutenant général Laurent Guedon.
Dans sa reconquête du royaume, Charles VII s'installe un temps à Jumièges, ce qui nous vaut l'une des plus grandes pages de notre histoire locale avec la mort d'Agnès Sorel au Mesnil.
| Après
70 ans de vacance du titre, les
rois de France vont recommencer à nommer
épisodiquement un duc de
Normandie, membre de la famille
royale. En 1469, l'anneau ducal est brisé par Louis XI afin d'écarter définitivement toute velléité d'autonomie. |
Les trois
ducs de Normandie français 1332-1350
: Jean II, fils aîné de Philippe de Valois, roi de
France en 1350.
1355-1364 : Charles Ier, son fils, roi de France en 1364 1465-1469 : Charles II, aussi duc de Berry, Son frère, le roi Louis XI, lui donne en 1469 le duché de Guyenne contre celui de Normandie. Il fut notre dernier duc effectif |
L'Echiquier de Normandie finit par se sédentariser à Rouen où, en 1515, il prit le nom de Parlement de Normandie jusqu'à la Révolution. Il est dirigé par un chancelier.
Juridictions annexes
A côté du Parlement siégeait une chambre souveraine, la cour des comptes de Rouen, créée en 1543. Il existait aussi une cour des Aides depuis 1462. Ces deux instances fusionnèrent en 1705. Ajoutons encore la cour des Monnaies puisque Rouen, comme Caen, eut droit de battre monnaie.
Sur le plan judiciaire, notons quelques juridictions secondaires :
- L'Amirauté.
Le
siège le plus proche de nous
était à Caudebec.
Leur compétence s’étendait, comme droit public, à tout ce qui touchait à la police et à l’administration de la marine et, comme droit privé, à tout ce qui concernait le commerce maritime.
En
1791, c'est Jérôme le Cœur, huissier de
l'Amirauté de Caudebec, qui convoque des gens du Mesnil
à
l'occasion d'un vol à l'église. Leur compétence s’étendait, comme droit public, à tout ce qui touchait à la police et à l’administration de la marine et, comme droit privé, à tout ce qui concernait le commerce maritime.
- La maîtrise royale des Eaux et Forêts. Elle est préfigurée par une ordonnance de Philippe Auguste datée de 1219. Elle emploie des officiers et des gardes.
La maîtrise de Caudebec a main sur la forêt du Trait qui est divisée en trois gardes.
La garde de la Haye de Yainville qui comporte les triages, du Marais Gagnet, du Val-Retour et de la Belle-Coste.
La garde de la Haye des Perques avec les triages des vallées du Vaurouy, le Chesne au Cloud, la Cavée du Noyer et le Mont-Hideux.
La Garde de la Haye de Goville et les triages du Val-Hager, les Caillettes et Caudecquet.
En décembre 1792, on verra une pétition de la citoyenne Cousin, veuve d'un garde général de la maîtrise des eaux et forêts de Caudebec, assassiné par des furieux au mois de juin dernier, qui réclame des poursuites et sollicite un secours.
On parle aussi d'un certain Licquet, procureur du Roi à la maîtrise de Caudebec qui, à la Révolution, se reconvertit dans l'administration municipale de Rouen et envoya nombre de gens à la guillotine.
La forêt de Jumièges relevait de l'abbaye. Le reste du territoire de la maîtrise de Rouen.
- La Justice consulaire, ce sont nos tribunaux de Commerce.
Le Présidial
A partir du XVIe siècle, les grands baillages virent se créer, à côté des tribunaux déjà existants, une nouvelle juridiction : le présidial. Le nôtre siégeait à Rouen. Il en existait aussi un à Caudebec. La Normandie en comptait sept en tout. Le baillage de Caudebec restera dans l'histoire pour avoir fait trancher la tête d'un jeune protestant qui avait profané une image pieuse.
Quelques noms. En 1749, Michel-Alexandre Le Maistre était président, lieutenant civil et criminel au baillage, siège présidial de Caudebec, André Pécuchet était conseiller du Roi, président de l'élection de Caudebec, Christophe Dallet, greffier de la dite élection.
En 1789, le Présidial de Caudebec a l'organigramme suivant : De Beaunay, conseiller au Parlement, grand bailli d'épée. Ponche, président, lieutenant général civil, criminel et de police depuis 1771. Conseillers : Le Marchand, doyen, attesté en 1740, Fenestre de Hotot, président à l'élection de Caudebec en 1766, François Tessier de la Roche, ancien capitaine au régiment de Montrevel, présent en 1775, Paris, ancien lieutenant général au baillage de Cany, attesté en 1776, Delié, attesté en 1778, Joret, avocat du Roi, attesté en 1757, Le Marchand, procureur du Roi et de police, attesté en 1763. Julien fut greffier en chef du présidial.
Autres administrations
- Corps de ville. Il en existait un à Caudebec.
- La prévôté. C'est une compagnie de maréchaussée. En 1771, celle de Rouen comptait un prévôt général, trois lieutenants, six exempts, six brigadier, huit sous-brigadier, 80 cavaliers et un trompette. Rouen était la résidence du prévôt général et de ses premiers lieutenants, le troisième résidait à Caudebec.
En 1396, le garde-sel garde-sel de la prévôté de Caudebec était Martin de Witeby.
Gouvernement de place. Caudebec en a compté un avec son gouverneur, un lieutenant de roi et une compagnie appelée, comme à Rouen, la Cinquantaine.
Parmi les gouverneurs de Caudebec, on peut citer le chevalier Guillaume de Ponches en 1517, le capitaine de La Garde sous Henri IV. Robert-Vincent d'Esmalleville de Panneville, en 1725, le sr Gallois de Maquerville en 1755
A la veille de la Révolution
Les baillis finirent par perdre leurs fonctions financières au profit des receveurs royaux et de leurs prérogatives judiciaires au profit des lieutenants. Les baillis ne conservèrent qu'un rôle militaire.
La généralité
La généralité de Rouen, fondée en 1542, eut d'abord un rôle essentiellement fiscal. Elle était dirigée par un maître des requête. Le plus ancien qui nous soit connu est Jean Turquant, en 1623. A partir de 1650, la généralité est dirigée par un Intendant dont les pouvoirs vont s'étendre à tous les aspects de l'administration royale. Celui de 1650 fut de Miromesnil. C'est le représentant permanent du roi, en quelque sorte le préfet. La généralité de Rouen était divisée en 14 élections et 22 subdélégations.
L'élection
Nombre de nos communes relevaient de l'élection de Rouen. D'autres de l'élection de Caudebec, comme Epinay, Saint-Paër, les Ifs, le Vaurouy, Sainte-Marguerite, Le Trait... Chaque élection comportait à sa tête un voire plusieurs subdélégués. La généralité en comptait en tout 21, compte non tenu du subdélégué général et de son adjoint résidant près de l'Intendant. L'élection de Rouen comptait deux subdélégués, Rouen proprement dit et Vernon, celle de Caudebec un.
La subdélégation
Les subdélégués, sortes de sous-préfets, représentaient l'Intendant. Nombre de communes étaient dans la subdélégation de Rouen. Ainsi trouve-t-on cette formule, en 1787, lorsque les paroissiens de Jumièges forment leur assemblée municipale : "Vu la difficulté des services de cette paroisse, en l’Élection de Rouen Subdélégation de Rouen & Généralité de Rouen." Les autres communes de notre région était dans la subdélégation de Caudebec.
L'assemblée paroissiale
Chaque paroisse compte un syndic, subordonné à l'Intendant et porté à la tête d'une assemblée sans grands pouvoirs et rarement convoquée. Chaque année, à l'issue de la messe, sont désignés les collecteurs.
Enfin notons encore deux degrés de juridictions inférieures :
les greniers à sel. Nombre de nos devanciers eurent affaire au grenier de Caudebec.
les bureaux des traites foraines, sorte de douane intérieure. Son bureau est à Rouen.
En 1639, après dix ans de ponctions fiscales, aura lieu une sédition dit des nu-pieds où l'on verra brandie la charte aux Normands. Ce mouvement contre l'augmentation de la gabelle s'appuie donc sur les droits acquis au temps de l'indépendance puis de l'annexion du duché de Normandie.
L'édit de juin 1787
Cet édit vint bouleverser l'organisation antérieure. Il créa dans chaque chef-lieu de généralité une assemblée provinciale dotée d'une commission intermédiaire, dans chaque élection une assemblée départementale, dans chaque paroisse une assemblée municipale digne de ce nom.
Il fut créé dans la généralité de Rouen dix "départements". Caudebec et Rouen en étaient deux. Chaque département fut divisé en une demi-douzaine d'arrondissements.
Le seigneur et le curé de la paroisse étaient membres de droit d'une assemblée municipale. Les autres membres furent élus par la communauté. Le syndic fut chargé de l'exécution des décisions. Dans la presqu'île de Jumièges ou encore à Duclair, les élections eurent lieu le 7 octobre 1787.
Bref, à la fin de l'Ancien régime, l'administration française est un mille-feuille. Celle du roi se superpose aux juridictions locales. Les fonctionnaires royaux achètent leur charge et se paient sur le dos de la population, l'Intendant est détesté. Et voilà 1789...
En vue des états généraux, on procéda, le 24 janvier 1789, au découpage du pays en baillages électoraux avec un nombre déterminé de députés à élire. On dénombrait quatre circonscriptions électorales dans notre région.
Bailliage de Caux, à Caudebec, 12 députés. Ses baillages secondaires étaient Arques, Cany, Le Havre, Montivilliers, Neufchâtel.
Bailliage de Chaumont-en-Vexin, 4 députés. Il avait Magny pour baillage secondaire.
Bailliage d'Évreux, 8 députés. Baillages secondaires : Beaumont-le-Roger, Bernay, Breteil, Conches, Ézy (supprimé en 1727), Nonancourt et Orbec.
Bailliage de Rouen, 16 députés, (Andely, Charleval, Gisors, Honfleur, Lyons-la-Forêt, Pont-Audemer, Pont-de-l'Arche, Pont-l'Évêque, Vernon).
Dans la presqu'île de Jumièges, la rédaction des cahiers de doléances et l'élection des députés eut lieu le 29 mars 1787.
Le 4 octobre 1789 se tint à Duclair une assemblée générale de la paroisse pour remplacer deux membres de la municipalité. Or, on en profité pour destituer cinq de ses membres et le syndic Neufville. La Commission intermédiaire de l'assemblée provinciale donnera raison à ce dernier.
Curieusement, on voit réapparaître le titre purement honorifique de duc de Normandie de 1785 à 1795 en la personne de Louis-Charles de France, second fils de Louis XVI.
A la Révolution
Création des communes
Les paroisses s'érigent en communes avec la loi du 14 décembre 1789. Certaines changeront de nom. Saint-Martin-de-Boscherville, dit encore Saint-Georges, jadis Saint-Joire, deviendra simplement Boscherville, Boquerville en parler cauchois. La commune est administrée par un conseil général vite appelé conseil municipal. Ses membres sont ceux qui peuvent payer dix journées de travail d'impôts directs. Le bureau municipal, ou municipalité, est composé de quelques officiers municipaux qui siègent en permanence et peuvent s'ériger en tribunal de simple police. Le procureur de la commune représente le peuple souverain et exerce une surveillance en légalité sur l'exécutif de la commune. . Le terme de maire mettra quelques années à se fixer et l'emporter sur celui d'Agent.
Création du Département
A la Révolution, calqué sur le diocèse, le département de la Seine-Inférieure dit aussi de Rouen, fut créé le 4 mars 1790 suite à un processus législatif engagé dès janvier. Il est géré par un conseil général, renouvelable par moitié tous les ans. Un mandat est de deux ans. L'élection se fait en deux temps. Les électeurs les plus riches se réunissent au chef-lieu de canton et désignent des délégués. Ceux-ci se réunissent ensuite au chef-lieu du département et élisent les conseillers généraux
Un Directoire exécutif permanent applique les décisions. Ses 8 membres sont désignés par le Conseil et rétribués. Le directoire dispose d'employés qui sont souvent ceux des anciennes administrations royales. Le représentant du roi et du gouvernement est le Procureur général syndic. Il s'assure du respect des lois, communique avec les ministres. Il est élu pour quatre ans et rééligible une fois par les électeurs les plus riches du département.
Création des districts
Le Département fut divisé en sept districts dont les chefs-lieux étaient Caudebec, Gournay-en-Bray, Neufchâtel, Dieppe, Cany et Montivilliers. Chaque district élit deux représentants au conseil général.
Nous dépendions donc du district de Caudebec. Sa ligne de démarcation avec le district de Rouen comprend et lui attribue inclusivement Le Val-Martin, Le Bocasse, Sierville, Renfeugères, Fresquienne, Pavilly, Barentin, Sainte-Austreberthe, Écalles, Villers, Les Vieux, Varengeville-les-deux-Églises, Duclair, Yainville, Jumièges, Heurteauville succursale, et le Mesnil-Jouxte.
Dans le district de Caudebec, ce fut, pour la fixation du chef-lieu, entre Caudebec et Yvetot, une lutte passionnée qui ne s'acheva qu'en 1794.
Le district est administré par un Conseil de district de 12 membres élus de la même façon que les conseillers généraux. Le conseil n'est pas permanent. Un directoire exécutif de district de quatre membres assure la permanence. Le gouvernement est représenté par un procureur syndic lui aussi élu pour quatre ans. Le district, proche du terrain, fait l'essentiel du travail dans le département, très souvent en accord avec les directives du conseil général. Parmi ses tâches : la vente des biens nationaux, le partage des biens communaux...
Composition du district de
Caudebec-Yvetot.
Conseil de district: Président : M. Tessier, conseiller à Caudebec. Membres : MM. Biot, notaire, à Lillebonne ; David, de Rouville ; Manoury, marchand, à Fauville ; Lemarié, de Touffreville-la-Corbeline ; Chantin, de Fréville ; Hermant de Duclair ; Outin, maire de Pavilly ; Dupré, de Motteville-l’Esneval ; Dametot, de La Frenaye ; Lenud, avocat, à Yvetot ; Léger, avocat, à Yvetot. –
Procureur-syndic : M. Fenestre. – Secrétaire : M. Licquet.
Directoire exécutif : le Président, MM. Damertot, Lemarié, Léger, Lenud, le procureur-syndic, le secrétaire.
Les électeurs des membres du Département pour le district de Caudebec-Yvetot :
MM. Jean-Baptiste-Guillaume Le Picard, laboureur, à Betteville (1er tour, 521 v. sur 665 votants) ; François Lucas, avocat, à Betteville (ler tour, 513 v. sur 665 votants) ; Guillaume Métayer père, laboureur, à Hautot-Saint-Sulpice 3e tour, 274 v.) ; Mathurin Vauquelin marchand de bois, à Guerbaville (3e tour, 257 v.), élu au bénéfice d’âge contre J. Sieurin, laboureur à Hattenville.
Création des cantons
Le canton est une division du district et regroupe plusieurs communes. Il sert de cadre territorial pour les élections aux conseils généraux et au conseil de district. C'est aussi le premier degré de la justice (juge de paix
). Lors de la création des cantons, nombre de nos commune firent partie du 3e canton du district de Rouen avec Canteleu pour chef-lieu, Ambourville, Anneville, Berville, Hautot/Seine, Hénouville, Mauny, Montigny, Quevillon, Sahurs, Boscherville, St-Pierre-de-Manneville, Le Val-de-la-Haye, Yville.
Les autres relevaient du 3e canton du district de Caudebec avec Duclair pour chef-lieu, Aulnay, Écalles-sur-Villers, Jumièges-Heurteauville, Le Mesnil, ND-de-Varengeville, Ste-Marguerite, St-Paër, St-Pierre-de Varengeville, Le Trait, Le Vaurouy, Les Vieux, Villers-Chambellan, Yainville.
Compte-tenu de ce que nous avons vu, voici, à la Révolution, la situation des communes qui formeront le canton de Duclair dans sa dernière version avant de faire partie, en 2015, du canton de Barentin, arrondissement de Rouen.
Laurent QUEVILLY.
| 1789 | 1790 | ||||||
| Commune | Diocèse | Archidiaconé | Doyenné | Baillage | Election | District | Canton |
| Ambourville | Rouen | Gd-archidiaconé | Bourgtheroulde | Rouen | Rouen | Rouen | Canteleu |
| Anneville/Seine | " | " | " | Pont-Audemer | Pont-Audemer | " | " |
| Bardouville | " | " | " | " | " | " | " |
| Berville/Seine | " | " | " | Rouen | Rouen | " | " |
| Duclair | " | " | Saint-Georges | " | " | Caudebec | Duclair |
| Epinay/Duclair | " | " | " | Caudebec | Caudebec | Caudebec | Fréville |
| Hénouville | " | " | " | Rouen | Rouen | Rouen | Canteleu |
| Heurteauville | " | " | Saint-Georges | " | Caudebec | Caudebec | Duclair |
| Les Ifs | " | " | " | Caudebec | " | Caudebec | Fréville |
| Jumièges | " | " | Saint-Georges | Rouen | Rouen | Caudebec | Duclair |
| Mauny | " | " | Bourgtheroulde | Pont-Audemer | Pont-Audemer | Rouen | Canteleu |
| Le Mesnil | " | " | Saint-Georges | Rouen | Rouen | Caudebec | Duclair |
| ND-Varengeville | " | " | " | " | " | " | " |
| Quevillon | " | " | " | " | " | Rouen | Canteleu |
| Ste-Marguerite | " | " | " | Caudebec | Caudebec | Caudebec | Duclair |
| SM Boscherville | " | " | " | Rouen | Rouen | Rouen | Canteleu |
| Saint-Paër | " | " | " | Caudebec | Caudebec | Caudebec | Duclair |
| SP Varengeville | " | " | " | Rouen | Rouen | " | " |
| Le Trait | " | " | " | Caudebec | Caudebec | " | " |
| Le Vaurouy | " | " | " | Rouen | Rouen | " | " |
| Les Vieux | " | " | " | Caudebec | " | " | |
| Yainville | " | " | " | Rouen | " | " | " |
| Yville | " | " | Bourgtheroulde | Pont-Audemer | Pont-Audemer | Rouen | Canteleu |
Pour suivre l'évolution du canton de Duclair jusqu'à sa disparition en 2015 :
SOURCES
Archives départementales de la Seine-Maritime :
